Gilles Lagrave

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De: Lagrave (Gilles)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1 et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000461169(source JORF)
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Gilles Lagrave
représentant de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentant des propriétaires
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000609669(source JORF)
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Gilles Lagrave
représentant de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des propriétaires
Titulaires
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Lagrave (Gilles)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000233212(source JORF)
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Gilles Lagrave
représentant de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des propriétaires
Suppléants
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000589644(source JORF)
nomination
25 Avril 200125/04/2001
De: Lagrave (Gilles)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000221275(source JORF)
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Lagrave (Gilles)
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale de concertation
au titre des organisations nationales des bailleurs
Remplace:Mme Grossin-Petit (Jocelyne)
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000575841(source JORF)
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Lagrave (Gilles)
représentant la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)
Objet:
ou confirmés dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentant des propriétaires
Représentants suppléants
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000759356(source JORF)
nomination
28 Mars 199928/03/1999
De: Gilles Lagrave
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000346280(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 199206/06/1992
De: Gilles Lagrave
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000175588(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.